Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION DUCS DE BOURGOGNE
M. Gey (Raoul)

Numéro de dépôt :
969227
Date de dépôt :
08/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRADITION DUCS DE BOURGOGNE

Déposée le 8 octobre 1976 par monsieur Gey (Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRADITION DUCS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gey (Raoul domicilié(e) 10, rue d'Epinay, Colombes (Hauts de Seine). - France.

La marque TRADITION DUCS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRADITION DUCS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 8 octobre 1986.

Gey (Raoul a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION D ARMOR , CONDI FRUIT CONDIMENT AUX FRUITS , TRADITION , TRADITION VAL DE LOIRE , SELECTION RAOUL GEY L EPICERIE LA PLUS FINE LA BOUTIQUE DES GOURMETS , TRADITION DU GATINAIS


M. Gey (Raoul) - 10, rue d'Epinay, Colombes (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Conserves de fruits et légumes, viandes, gelées, confitures, conserves au vinaigre, moutardes et condiments, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.